(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SCARP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175621.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 1990.
SCARP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49
Inscription - Changement de dénomination n°29453 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°18793 - Publication au BOPI